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Toutencamion
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Masculin Bélier (21mar-19avr)
Camping-cariste: Oui

MessagePosté le: Mer 27 Mai - 06:38 (2015)    Sujet du message: Bon à savoir Répondre en citant

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" Chacun marche sous sa propre responsabilité ".
Nombreux organisateurs écrivent ça sur leurs propositions de randonnée mais est ce vrai ?
Ou bien est ce l'organisateur qui est responsable en cas d'accident ? voilà ce que dit la règlementation :

J'organise des randos pour mes amis. Suis-je responsable ?

En animant des randonnées, sans être constitué en association, une personne engage sa responsabilité au même titre qu'un animateur dans une association mais elle est directement responsable, sur son propre patrimoine (art. 1382 du code civil). Il n'y a pas d'association pour assumer la responsabilité et mettre en œuvre l'obligation de sécurité.

En encadrant des randonnées, même sans être un organisme officiel, on devient animateur de la randonnée, c'est à dire qu'on prend en charge la sécurité du groupe. Il faut donc veiller à tout moment à la sécurité de votre groupe.

Une décharge d 'un membre de la rando n'est pas juridiquement valable.
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 07:05 (2017)    Sujet du message: Bon à savoir

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